Summary : Summary of thermal discharge requirements for all French nuclear power plants. In the first columns, you will find all the legal conditions to be met: via the notions of upstream and downstream river temperatures. Also the notions of discharge temperature. As well as the river flows and discharge flows of the power plants. Finally, based on all the above criteria, the last columns indicate the allowed temperature differences ( i.e. the allowed daily river heating). Last data update date: May 2023 Details : Official legal texts, by centre: BELLEVILLE Arrêté du 4 mars 2014 portant homologation de la décision n° 2014-DC-0414 de l'ASN du 16 janvier 2014 fixant les limites de rejets des effluents liquides et gazeux Décision ASN n°2014-DC-0413 du 16 janvier 2014 BLAYAIS (LE) Arrêté du 18 septembre 2003 autorisant à poursuivre les prélèvements d’eau et les rejets d’effluents liquides et gazeux BUGEY (LE) Arrêté du 6 août 2014 portant homologation de la décision n° 2014-DC-0443 fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux Décision ASN n°2014-DC-0442 du 15 juillet 2014 CATTENOM Arrêté du 4 mars 2014 portant homologation de la décision n° 2014-DC-0416 du 16 janvier 2014 fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux Décision ASN n°2014-DC-0415 du 16 janvier 2014 CHINON B Arrêté du 27 novembre 2015 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0527 fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents Décision ASN n°2015-DC-00528 du 20 octobre 2015 CHOOZ B Arrêté du 30 novembre 2009 portant homologation de la décision n° 2009-DC-0165 de l'ASN fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux Décision ASN n°2009-DC-0164 du 17 novembre 2009 CIVAUX Arrêté du 23 juin 2009 portant homologation de la décision n° 2009-DC-0139 fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux Décision ASN n°2009-DC-0138 du 2 juin 2009 CRUAS Arrêté du 28 avril 2016 portant homologation de la décision n° 2016-DC-0548 de l'ASN fixant les valeurs limites de rejet dans l’environnement des effluents Décision ASN n°2016-DC-0549 du 8 mars 2016 DAMPIERRE-EN-BURLY Arrêté du 6 mai 2011 portant homologation de la décision n° 2011-DC-0210 de l'ASN fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux Décision ASN n°2011-DC-0211 du 3 mars 2011 FLAMANVILLE Décision n° 2018-DC-0639 du 19 juillet 2018 de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les valeurs limites de rejet dans l’environnement des effluents Décision ASN n°2018-DC-0640 du 19 juillet 2018 GOLFECH Arrêté du 18 septembre 2006 autorisant à poursuivre les prélèvements d’eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux GRAVELINES Arrêté du 18 décembre 2018 portant homologation de la décision n° 2018-DC-0646 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 octobre 2018 fixant les valeurs limites de rejet dans l’environnement des effluents Décision ASN n° 2018-DC-0647 du 16 octobre 2018 NOGENT-SUR-SEINE Arrêté du 29 décembre 2004 autorisant à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux PALUEL Arrêté du 23 août 2019 portant homologation de la décision n° 2019-DC-0676 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 juillet 2019 fixant les valeurs limites de rejet dans l’environnement des effluents Décision ASN n° 2019-DC-0677 du 9 juillet 2019 PENLY Arrêté du 15 février 2008 portant homologation de la décision n° 2008-DC-0090 de l'ASN fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux Décision ASN n°2008-DC-0089 du 10 janvier 2008 ST-ALBAN-ST-MAURICE Arrêté du 26 décembre 2014 portant homologation de la décision n° 2014-DC-0470 de l'ASN fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux Décision ASN n°2014-DC-0469 du 2 décembre 2014 ST-LAURENT-DES-EAUX B Arrêté du 19 mars 2015 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0498 de l'ASN fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux Décision ASN n°2015-DC-0499 du 19 février 2015 TRICASTIN (LE) Arrêté du 8 juillet 2008 portant homologation de la décision n° 2008-DC-0102 de l'ASN fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux Décision ASN n°2008-DC-0101 du 13 mai 2008

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